Article 1 : Engagements du membre

Le membre s'engage à ne pas tenir de propaux illégaux (législation française).
De plus, le membre doit respecter les principes de politesse de base dont la Net-Etiquette (http://www.sri.ucl.ac.be/SRI/rfc1855.fr.html).
Écrire correctement (pas de style SMS) et ne pas faire de publicité sont des mesures de rigueurs.

En cas de non respect de la charte, les mesures énnoncées à l'article 5 pourront être appliquées.

Article 2 : Engagements de la Singerie

L’édition d’informations en ligne obéit aux mêmes règles légales que l’édition traditionnelle. Le contenu du site est donc régi par la Loi qui confère au lecteur divers droits et devoirs.

La Singerie s'engage à vérifier au maximum la véracité de ces informations.

La Singerie s'engage à respecter votre vie privée et à ne pas vendre ou diffuser votre e-mail.

Article 3 : Avantages du membre

Le membre de La Singerie pourra bénéficier de services qu'un visiteur 'normal' du site n'a pas.
Ainsi, un membre de La Singerie pourra notamment télécharger les fichiers proposés, réagir aux forums, ecouter les musiques du classement.

Seul un membre pourra bénéficier d'opérations spéciales telles que des jeux, concours ou autres.

Article 4 : Newsletter

La Singerie propose une fois inscrit au site de recevoir par e-mail la newsletter.

La newsletter « La Singerie » est obligatoire pour chaque membre : elle permet aux membres de recevoir dans sa boite e-mail les dernières informations sur l'actualité de La Singerie.

Article 5 : Sanctions & Résiliations

Lorsque qu'un administrateur remarque que le membre n'a pas respecté la présente charte, plusieurs mesures peuvent être prises : l'envoi d'un e-mail demandant au membre de s'expliquer, la suppression du droit de commenter les forums, voire même la suppression de son compte.

Si le membre en fait la demande auprès du service membres, celui-ci pourra résilier son compte.
Toutes les informations le concernant seront alors supprimées et il ne bénéficiera plus des services des membres


Article 6 : Coût

Le fait de s'inscrire à La Singerie est gratuit et n'engendre aucun coût.


Article 7 : Protection des données personnelles

Les informations collectées par La Singerie sont destinées à son usage.

Certaines informations demandées sont obligatoires pour accéder aux services proposés et d'autres sont purement indicatives et facultatives. Dans ce cas vous êtes averti du caractère facultatif des réponses.

Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (article 34 de la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978). Pour l'exercer, vous pouvez écrire à tiotbour@lasingerie.com en spécifiant votre e-mail enregistré, votre nom de compte ainsi que les actions que vous souhaitez faire.

Article 8 : Sécurité des données

Chaque membre accède à son compte grâce à un mot de passe. Ce mot de passe est confidentiel.
Compte tenu de l'importance d'Internet et de la complexité des réseaux, La Singerie ne pourra être tenu pour responsable en cas de piratage du compte.

Article 9 : Concours

La participation aux concours proposer sur le site La Singerie, est reservé aux membres.
Une seul participation par membre, les questions étant relativement facile, tout le monde peux y gagner.
Les lots seront distribuer à la cabine sous la presentation d'un bon à imprimer.
La selection des gagnants est gerer en 2 parties :
1- Selection des membres y'ayant repondu juste.
2- Tirage aux sort
Le nombre de gagnant varie en fonction du nombre de lots.

Article 10 : Conditions du forum

Le forum est un lieu convivial, ou chaque personne s'y exprimant doit faire preuve de civisme et respecter chaque personne.
Les administrateurs se reservent le droit de supprimer tout post ne respectant cet article.
Les critiques non constructive, illogique, 'facile' et les insultes ne sont pas les bienvenue !

Article 11 : Modification de la Charte

La Singerie se réserve la faculté de modifier les dispositions de la présente charte. En continuant à utiliser le site La Singerie et à naviguer, vous acceptez les modifications qui seraient ainsi intervenues.